Déposée le 28 octobre 1996 par SOSSLER Richard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOTENTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-49 du 6 décembre 1996.
Le déposant est SOSSLER Richard, domicilié(e) 1 Allée des Chaumes, 89290 CHAMPS/Yonne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOSSLER Richard - France.
La marque BIOTENTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648234.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOSSLER Richard - 1 Allée des Chaumes, 89290 CHAMPS/Yonne - France
SOSSLER Richard - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15
Inscription le 22 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306090 - Publication au BOPI 2000-08-22
Inscription le 18 mars 1997 - Concession de licence n°234515 - Publication au BOPI 1997-03-18
Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49
Viande - poisson - volaille et gibier - extrait de viande Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées confitures, compote - uf, lait et produits laitiers - huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café - farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever sel, moutarde, vinaigre sauces (condiments) épices glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles forestiers (ni préparés ni transformés graines (semences) - animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles - Aliments pour les animaux malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits - sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tous les produits précités étant issu de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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